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Conseil communal du 28 novembre 2013

 

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Ordre du jour

Séance publique
Départs à la retraite de Mmes J. GODARD, A. VINCENT et Mr J. MADOE - remerciements


1°) REMPLACEMENT D’UNE CONSEILLERE COMMUNALE
- Installation d’un suppléant – vérification des pouvoirs – Prestation de serment

2°) Approbation du procès-verbal de la séance publique et de la séance à huis clos du 24 octobre 2013

3°) SERVICE FINANCES
3.1 : ratification de la délibération du Collège communal du 22/10/2013 concernant Le

personnel de la bibliothèque

  1. 3.2  : Règlements taxes

    3.2.1 :Caveau d’attente
    3.2.2 :Cérémonies mariages
    3.2.3 : Concessions
    3.2.4 :Conteneurs
    3.2.5 :Déchets ménagers
    3.2.6 :Documents administratifs
    3.2.7 :Exhumation
    3.2.8 :Force motrice
    3.2.9 :Immeubles inoccupés ou délabrés

    3.2.10 :Immeubles reliés ou reliables à l’égout 3.2.11 :Imprimés publicitaires
    3.2.12 :Inhumation
    3.2.13 :Locaux affectés pour le commerce 3.2.14 :Logements meublés

    3.2.15 :Parcelles non bâties
    3.2.16 :Professions libérales
    3.2.17 :Pylônes
    3.2.18 :Renseignements administratifs 3.2.19 :Terrains non bâtis

    3.2.20 : Impôt sur les personnes physiques

  2. 3.3  : coût vérité 2014

  3. 3.4  :Subventions aux groupements

    - Centre culturel (animateur)

  1. 3.4  :Agence Immobilière Sociale « PROLOGER »

    - subside de fonctionnement communal pour l’année 2013

  2. 3.5  : Fabriques d’Eglises

    3.5.1 : Sacré Cœur : modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013 3.5.2 : St Martin : modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013

 4°) CPAS
4.1 : compte 2012
4.2 : modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013

5°) MARCHES PUBLICS
5.1 : fourniture de stores pour les services communaux

- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

  1. 5.2  :fourniture de deux packs biométriques pour la distribution des cartes de séjour des

    ressortissants non européens et des passeports

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

  2. 5.3  : fourniture de matériel informatique pour la bibliothèque

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

  3. 5.4  :marché de services – géomètre chargé d’effectuer un relevé topographique du site St

    Vaast/Le Cercle
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

  4. 5.5  : fourniture de mobilier de bureau pour l’Académie de musique
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

  5. 5.6  : marché de services – coordinateur santé/sécurité pour l’aménagement intérieur de l’immeuble « Mika Shoe »
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

  6. 5.7  : fourniture de matériel informatique pour les services communaux
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.8 : fourniture de matériel de téléphonie pour le service travaux (upgrade)
- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.9 : fourniture de matériel informatique pour l’Administration (upgrade serveur Château)
- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.10 : aménagement d’une station de relevage – route de Mons (limite d’Anderlues)
- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.11 : remplacement de matériel(Service des Travaux)
- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.12 : achat d’un rouleau pour les nids de poule et autres trous
- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.13 : aménagement du chauffage et autre transformations pour le bâtiment du Pavillon vert - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.14 : réparation suite aux infiltrations d’eau à la Bibliothèque de Forchies
- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.15 : achat d’outillages pour le Service Propreté
- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

5.16 : fourniture de défibrillateurs externes automatiques pour les salles omnisports
-- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

6°) SERVICES TRAVAUX/PATRIMOINE 6.1 : Cartographie de l’éolien en Wallonie

- Projet de plan et rapport sur les incidences environnementales – avis du conseil communal 6.2 : acquisition du café « Le Cercle » dans le cadre du Plan Marshall 2.Vert

- paiement de la provision pour les frais d’acte

7°) PERSONNEL COMMUNAL
7.1 : prime de fin d’année 2013
7.2 : modification des statuts administratif et pécuniaire
7.3 : fixation de l’échelle de traitement et de l’amplitude de carrière des grades légaux 7.4 : cessation des cautionnements pour le Directeur financier
7.5 : prise d’acte de la levée de cautionnement pour l’ancien Directeur financier

8°) OPERATION ECHEC A L’ECHEC
- Subvention pour l’opération du mois d’août 2013

9°) INTERCOMMUNALES
9.1 : Intercommunale d’Electricité du Hainaut (IEH)

- assemblée générale ordinaire du 02/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.2 : Intercommunale du Gaz du Hainaut (IGH)

- assemblée générale statutaire du 02/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.3 : Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices de la région de

Charleroi (ICDI)

- assemblée générale ordinaire du 18/12/2013 – approbation de l’ordre du jour
9.4 : Pour information : administrateurs dans l’Intercommunale ORES Assets
9.5 : Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO)

- assemblée générale du 17/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.6 : Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi (ISPPC)

- assemblée générale ordinaire du 19/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.7 : Intercommunale Pure de Financement du Hainaut (IPFH)

- assemblée générale ordinaire du 16/12/2013 – approbation de l’ordre du jour
9.8 : Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d’Etudes Techniques et Economiques

(IGRETEC)
- assemblée générale ordinaire du 16/12/2013 – approbation de l’ordre du jour

10°)MERITE SPORTIF
- Modification du règlement d’attribution du trophée du mérite sportif

11°) ARRETES DE POLICE PRIS PAR LE BOURGMESTRE - information

12°) REGLEMENTS COMPLEMENTAIRES A LA CIRCULATION ROUTIERE Section de Forchies-la-Marche

- rue d’El Bleuse Pierre : le stationnement est interdit du côté pair (le long des n° 32 et 34) et du côté impair (le long du n°27)

13°) POINTS INTRODUITS A LA DEMANDE DES CONSEILLERS

  • -  A la demande du Groupe PS : article de presse relatif à un dossier traité lors du dernier conseil communal

  • -  A la demande du Groupe Vous + : article de presse relatif à un mandataire

La séance du Conseil communal aura lieu à l’école communale des 3 Bonniers (réfectoire – cité des 3 Bonniers – 6141 FORCHIES-LA-MARCHE ) à 19 h.

Commentaires

  • Quelqu'un sait me dire si l'opposition va demander l'exclusion de Mineboo?

  • Minneboo pardon!

  • Je ne sais pas si ils peuvent, sans l'inscrire à l'OJ. La majorité va de toutes façons dire qu'il va en cassation (on ne sait pas très bien sur quelles bases, mais bon, après il y a encore l'Europe, l'ONU, la conférence Intergalactique ... pas prêt de s'en aller).

  • un vrai torchon de blog administré par vous +

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