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Conseil communal du 20 décembre 2012

CC.jpgOrdre du jour - Séance publique

Votes: U=unanimité - A=abstention - C=contre




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1°) Approbation du procès-verbal de la séance publique et de la séance à huis clos du 22 novembre 2012 (U)


2°) Approbation du procès-verbal de la séance publique du 3 décembre 2012 (U)


3°) SERVICE FINANCES
3.1 : Douzième provisoire pour le mois de janvier 2013 (U)
3.2 : Fabriques d'Eglises (U)
3.2.1 : Sacré Coeur: modification budgétaire de l'exercice 2012 (U)
3.2.2 : Sainte Vierge: modification budgétaire de l'exercice 2012 (U)
3.3 : Pour info: notification d'approbation des règlements taxes pour l'année 2013
3.4 : Subventions aux groupements (U)


4°) CPAS
4.1 : compte 2011 (5A)
4.2 : modification budgétaire nOl de l'exercice 2012 (5A)


5°) SERVICE TRAVAUX
5.1 : dénomination de nouvelles voiries entre les rues de la Briqueterie et de Forchies (5A)
5.2 : dénomination d'une nouvelle voirie derrière la rue Grand Mouligneau (U)
5.3 : proposition de canon emphytéotique annuel de 6 € relatif à un terrain jouxtant le pont de rue Croix Favresse et ce, dans le cadre du permis d'urbanisation accordé à la SPRL ARGYLA (U)
5.4 : Commission Consultative Communale d'Aménagement du Territoire et de la Mobilité (CCATM) - renouvellement (U)


6°) COMMISSIONS COMMUNALES
6.1 : Travaux, Environnement et Mobilité: renouvellement (5C)
6.2 : Finances et Budget: renouvellement des membres (propositions)


7°) CONSEIL DE L'ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP) Désignation des représentants aux Assemblées générales - ratification (Effectif élu: Noël VAN KERCKHOVEN - suppléant (U))


8°) UNION DES VILLES ET COMMUNES DE WALLONIE ASBL Désignation d'un représentant aux assemblées générales (U)


9°) BRUTELE -remplacement d'un administrateur suppléant (U)


10°) SERVICE TOURISME Démission de la Ville de l'ASBL « Maison du Tourisme du Pays de Charleroi» (5C - 1 sortie de séance)


11) REGLEMENT COMPLEMENTAIRE A LA CIRCULATION ROUTIERE rue Henrichamps "l'interdiction de stationner à l'opposé du garage attenant à l'immeuble n°15 est abrogée. (U)


12°) ARRETES DE POLICE PRIS PAR LE BOURGMESTRE - information


13°) POINTS INTRODUITS A LA DEMANDE DES CONSEILLERS
- Mr Philippe GUSTOT - Avantages sociaux dans les écoles - Quelle est la position du Collège

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Commentaires

  • Bien le bonjour,
    J'ai pris connaissance des résultats des élections communal 2012...
    Avec mon franc parler,seul Marc Minneboo à la carure d'un Echevin...Le reste...NO COMMENT...

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