Politique - Page 4

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    Conseil communal du 28 novembre 2013

     

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    Ordre du jour

    Séance publique
    Départs à la retraite de Mmes J. GODARD, A. VINCENT et Mr J. MADOE - remerciements


    1°) REMPLACEMENT D’UNE CONSEILLERE COMMUNALE
    - Installation d’un suppléant – vérification des pouvoirs – Prestation de serment

    2°) Approbation du procès-verbal de la séance publique et de la séance à huis clos du 24 octobre 2013

    3°) SERVICE FINANCES
    3.1 : ratification de la délibération du Collège communal du 22/10/2013 concernant Le

    personnel de la bibliothèque

    1. 3.2  : Règlements taxes

      3.2.1 :Caveau d’attente
      3.2.2 :Cérémonies mariages
      3.2.3 : Concessions
      3.2.4 :Conteneurs
      3.2.5 :Déchets ménagers
      3.2.6 :Documents administratifs
      3.2.7 :Exhumation
      3.2.8 :Force motrice
      3.2.9 :Immeubles inoccupés ou délabrés

      3.2.10 :Immeubles reliés ou reliables à l’égout 3.2.11 :Imprimés publicitaires
      3.2.12 :Inhumation
      3.2.13 :Locaux affectés pour le commerce 3.2.14 :Logements meublés

      3.2.15 :Parcelles non bâties
      3.2.16 :Professions libérales
      3.2.17 :Pylônes
      3.2.18 :Renseignements administratifs 3.2.19 :Terrains non bâtis

      3.2.20 : Impôt sur les personnes physiques

    2. 3.3  : coût vérité 2014

    3. 3.4  :Subventions aux groupements

      - Centre culturel (animateur)

    1. 3.4  :Agence Immobilière Sociale « PROLOGER »

      - subside de fonctionnement communal pour l’année 2013

    2. 3.5  : Fabriques d’Eglises

      3.5.1 : Sacré Cœur : modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013 3.5.2 : St Martin : modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013

     4°) CPAS
    4.1 : compte 2012
    4.2 : modification budgétaire n°1 de l’exercice 2013

    5°) MARCHES PUBLICS
    5.1 : fourniture de stores pour les services communaux

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    1. 5.2  :fourniture de deux packs biométriques pour la distribution des cartes de séjour des

      ressortissants non européens et des passeports

      - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    2. 5.3  : fourniture de matériel informatique pour la bibliothèque

      - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    3. 5.4  :marché de services – géomètre chargé d’effectuer un relevé topographique du site St

      Vaast/Le Cercle
      - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    4. 5.5  : fourniture de mobilier de bureau pour l’Académie de musique
      - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5. 5.6  : marché de services – coordinateur santé/sécurité pour l’aménagement intérieur de l’immeuble « Mika Shoe »
      - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    6. 5.7  : fourniture de matériel informatique pour les services communaux
      - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.8 : fourniture de matériel de téléphonie pour le service travaux (upgrade)
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.9 : fourniture de matériel informatique pour l’Administration (upgrade serveur Château)
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.10 : aménagement d’une station de relevage – route de Mons (limite d’Anderlues)
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.11 : remplacement de matériel(Service des Travaux)
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.12 : achat d’un rouleau pour les nids de poule et autres trous
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.13 : aménagement du chauffage et autre transformations pour le bâtiment du Pavillon vert - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.14 : réparation suite aux infiltrations d’eau à la Bibliothèque de Forchies
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.15 : achat d’outillages pour le Service Propreté
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.16 : fourniture de défibrillateurs externes automatiques pour les salles omnisports
    -- arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    6°) SERVICES TRAVAUX/PATRIMOINE 6.1 : Cartographie de l’éolien en Wallonie

    - Projet de plan et rapport sur les incidences environnementales – avis du conseil communal 6.2 : acquisition du café « Le Cercle » dans le cadre du Plan Marshall 2.Vert

    - paiement de la provision pour les frais d’acte

    7°) PERSONNEL COMMUNAL
    7.1 : prime de fin d’année 2013
    7.2 : modification des statuts administratif et pécuniaire
    7.3 : fixation de l’échelle de traitement et de l’amplitude de carrière des grades légaux 7.4 : cessation des cautionnements pour le Directeur financier
    7.5 : prise d’acte de la levée de cautionnement pour l’ancien Directeur financier

    8°) OPERATION ECHEC A L’ECHEC
    - Subvention pour l’opération du mois d’août 2013

    9°) INTERCOMMUNALES
    9.1 : Intercommunale d’Electricité du Hainaut (IEH)

    - assemblée générale ordinaire du 02/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.2 : Intercommunale du Gaz du Hainaut (IGH)

    - assemblée générale statutaire du 02/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.3 : Intercommunale pour la Collecte et la Destruction des Immondices de la région de

    Charleroi (ICDI)

    - assemblée générale ordinaire du 18/12/2013 – approbation de l’ordre du jour
    9.4 : Pour information : administrateurs dans l’Intercommunale ORES Assets
    9.5 : Intercommunale de Mutualisation en matière Informatique et Organisationnelle (IMIO)

    - assemblée générale du 17/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.6 : Intercommunale de Santé Publique du Pays de Charleroi (ISPPC)

    - assemblée générale ordinaire du 19/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.7 : Intercommunale Pure de Financement du Hainaut (IPFH)

    - assemblée générale ordinaire du 16/12/2013 – approbation de l’ordre du jour
    9.8 : Intercommunale pour la Gestion et la Réalisation d’Etudes Techniques et Economiques

    (IGRETEC)
    - assemblée générale ordinaire du 16/12/2013 – approbation de l’ordre du jour

    10°)MERITE SPORTIF
    - Modification du règlement d’attribution du trophée du mérite sportif

    11°) ARRETES DE POLICE PRIS PAR LE BOURGMESTRE - information

    12°) REGLEMENTS COMPLEMENTAIRES A LA CIRCULATION ROUTIERE Section de Forchies-la-Marche

    - rue d’El Bleuse Pierre : le stationnement est interdit du côté pair (le long des n° 32 et 34) et du côté impair (le long du n°27)

    13°) POINTS INTRODUITS A LA DEMANDE DES CONSEILLERS

    • -  A la demande du Groupe PS : article de presse relatif à un dossier traité lors du dernier conseil communal

    • -  A la demande du Groupe Vous + : article de presse relatif à un mandataire

    La séance du Conseil communal aura lieu à l’école communale des 3 Bonniers (réfectoire – cité des 3 Bonniers – 6141 FORCHIES-LA-MARCHE ) à 19 h.
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    Conseil communal du 24 octobre 2013

    CC.jpgOrdre du jour


    Séance publique

    1°) Approbation du procès-verbal de la séance publique et de la séance à huis clos du 11 septembre 2013

    Séance à huis-clos

    2°) 

    Séance publique

    3°) SERVICE FINANCES
    3.1 : Compte communal de l’exercice 2012
    3.2 :modifications budgétaires ordinaire et extraordinaire n°1 de l’exercice 2013
    3.3 : ratification de la délibération du Collège communal du 24/09/2013 concernant la

    liquidation d’indemnité de préavis 3.4 : Règlements taxes

    3.4.1 : additionnels précompte immobilier 3.4.2 : agences bancaires
    3.4.3 : agences paris aux courses de chevaux 3.4.4 : colportage

    3.4.5 : commerces de frites 3.4.6 : conteneurs
    3.4.7 : débits de boissons 3.4.8 : débits de tabac 3.4.9 : enseignes

    3.4.10 : établissements dangereux 3.4.11 : frais de rappel
    3.4.12 : installations foraines

    3.4.13 : panneaux d’affichage

    3.4.14 : panneaux directionnels

    3.4.15 : permis d’environnement

    3.4.16 : piscines privées

    3.4.17 : places de marchés
    3.4.18 : renseignements administratifs

    3.4.19 : seconde résidence
    3.4.20 : taxis

    3.4.21 : versages sauvages
    3.5 : Subventions aux groupements

    3.5.1 : supplément de la subvention de l’année 2012 pour l’ASBL « Sport + École = Santé » * Année 2013 

    - centre culturel - cercle d’échecs - les décorés
    - FNC Fontaine

    - FNC Leernes
    - Judo Kodokan
    - la Ligue Braille
    - Tennis au Château - Big Brol

    3.6 : information :
    3.6.1 : approbation par le SPW des subventions octroyées au Centre culturel (CCF + 
    animateur)

    4°) CPAS
    - Remplacement d’un membre du Conseil de l’Action sociale

    5°) MARCHES PUBLICS
    5.1 : fourniture de mobilier scolaire – Écoles des Trieux et Léo Collard

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.2 : fourniture et pose de tentures – Écoles des 3 Bonniers et Boulevard du Nord

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.3 : Fourniture de matériel informatique – École Carpin

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.4 : entretien ordinaire de voirie 2013 – travaux d’entretien des rues de l’Esplanade, de Roux, rond point de la rue des Clouteries, rond point de la Place de la Wallonie, parkings Don Bosco et du Château

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.5 : bâtiments communaux – désignation d’un bureau d’étude pour l’élaboration de l’inventaire amiante

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.6 : Grand rue 23 – réfection du cimentage hydrofuge sur le mur mitoyen et remplacement du solin en butée

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.7 : Château – alarme sécurité incendie

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.8 : Bâtiments scolaires – alarme sécurité incendie

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.9 :Service Travaux – remplacement d’un volet mécanique de l’entrepôt

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.10 : voirie – acquisition de petit matériel divers

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.11 : Cimetière de Forchies-la-Marche – fourniture d’un ossuaire

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché 5.12 : aire de jeux – auteur de projet chargé de l’aménagement

    - modification unilatérale du marché 5.13 : accueil de Fontaine-l’Évêque

    5.13.1 : fourniture de matériel de puériculture
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du 
    marché

    5.13.2 : fourniture de matériel électroménager

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.13.3 : fourniture de matériel de jeu, de psychomotricité et de rangement
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du 
    marché

    5.13.4 :fourniture de mobilier

    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du marché

    5.13.5 : fourniture de tentures
    - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation du 
    marché

    6°) SERVICES TRAVAUX/PATRIMOINE * Département Travaux

    6.1 : service Population : remplacement de la chaudière défectueuse
    - ratification de la délibération du Collège communal du 24/09/2013 (urgence impérieuse 
    résultant d’évènements imprévisibles)

    6.2 : terrain de football de Forchies : pose d’un produit d’étanchéité sur la toiture de la

    buvette
    - ratification de la délibération du Collège communal du 08/10/2013 (urgence impérieuse 
    résultant d’évènements imprévisibles)

    6.3 : carrefour rues des Clouteries, de la Briqueterie et ruelle aux Loups

    - aménagement de trottoirs, rénovation de la voirie et élargissement du domaine public – accord du conseil communal sur la modification (article 129 bis du CWATUPE)

    6.4 : ZACC « dessous les Mays »
    - projet d’acte de convention d’emphytéose entre INFRABEL et la Ville pour un terrain 
    jouxtant le pont de la rue Croix favresse dans le cadre de la mise en œuvre de la ZACC située dans les rues de Roux, Croix Favresse et Ruelle aux Loups * Département Propreté

    6.5 : service Propreté : achat de 2 débroussailleuses
    - ratification de la délibération du Collège communal du 03/07/2013 (urgence impérieuse 
    résultant d’évènements imprévisibles) * Département Logement

    6.6: déclaration de politique du logement 2013-2018
    - ratification de la délibération du Collège communal du 24/09/2013

    6.7 : programme communal d’action en matière de logement 2014-2016 * Département Patrimoine

    6.8 : Salle du Mouligneau
    - convention de mise à disposition, à titre précaire, à l’école du Congo

    7°) PERSONNEL COMMUNAL
    7.1 : Fixation des modalités d’organisation de l’examen pour des ouvriers de niveau D1

    8°) PCS 2014-2019 - Approbation
    9°) INTERCOMMUNALES 

    9.1 : Intercommunale d’Électricité du Hainaut (IEH)

    - assemblée générale extraordinaire du 02/12/2013 – approbation de l’ordre du jour 9.2 : Intercommunale du Gaz du Hainaut (IGH)

    - assemblée générale extraordinaire du 02/12/2013 – approbation de l’ordre du jour

    10°) CONTRAT DE RIVIÈRE SAMBRE & AFFLUENTS

    • -  Approbation du partenariat entre la Ville et le CR Sambre (protocole d’accord 2014-2016)

    • -  Approbation du mécanisme de subsidiation pour les années 2014, 2015 et 2016

      11°) ARRÊTÉS DE POLICE PRIS PAR LE BOURGMESTRE - information

      12°) RÈGLEMENTS COMPLÉMENTAIRES A LA CIRCULATION ROUTIÈRE Section de Fontaine-l’Évêque

      • -  rue de Beaulieusart : création d’un emplacement de stationnement réservé aux personnes handicapées le long du n° 13

      • -  Rue de l’Athénée : abrogation du sens interdit existant entre le n°43 et la Grand rue et interdiction à la circulation à tout conducteur depuis le n°29 a vers la Grand rue

        13°) POINTS INTRODUITS A LA DEMANDE DES CONSEILLERS
        - Mme Christine BRUYÈRE : déplacement à la piscine des enfants des écoles communales


    Séance à huis-clos

     

    14°) PERSONNEL COMMUNAL
    14.1 : Renouvellement de la réserve de recrutement pour le poste de chef de service 
    finances/traitement

    14.2 : convention bipartite entre le groupe CDH et la Ville

    1. 15°)  ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE
      15.1 : Désignations temporaires – ratification
      15.2 : fins de fonctions – ratification
      15.3 : congés de circonstances – ratification
      15.4 : congé pour prestations réduites d’une directrice – ratification
      15.5 : congé d’une maîtresse de morale pour exercer une autre fonction dans l’enseignement -

      ratification
      15.6 : réaffectation temporaire d’un maître d’éducation physique - ratification

    2. 16°)  ACADÉMIE DE MUSIQUE
      16.1 : désignation temporaire des chargés de cours – ratification
      16.2 : fixation du volume de prestations des chargés de cours définitifs – ratification 16.3 : désignation d’un secrétaire à raison de 4 h/sem-ratification
      16.4 : désignation d’un secrétaire à raison de 2 h/sem-ratification

    3. 17°)  ÉCOLE INDUSTRIELLE
      17.1 : désignation temporaire du personnel enseignant – ratification
      17.2 : fixation du volume de prestations du personnel définitif – ratification

    4. 18°)  PARC A CONTENEURS

    - Affaire judiciaire

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    Si, le copinage politique, ça existe encore à Fontaine

    ht107.jpgEntre la majorité et l’opposition, on n’est pas d’accord sur la gestion de la salle de Forchies.

    Le directeur de la salle de Forchies est le principal... locataire Il dirige la salle et il est aussi le premier loueur. Et pour couronner le tout, le directeur est aussi marié à une employée communale qui travaille dans cette même salle de Forchies.

    Au Conseil communal, l’opposition a dénoncé le conflit d’intérêt. La situation est tout sauf sereine. Ça fait tâche, pour le dire tout de go. Sur l’entité communale de Fontaine-l’Évêque, la salle de Forchies alimente la polémique. Deux conflits d’intérêts ont été évoqués lors du dernier conseil communal. Et autant le dire d’emblée, la réaction de la majorité n’a pas convaincu l’opposition.

    En clair, les deux conflits concernent le directeur de cette fameuse salle.

    1 : il apparaît qu’il est en réalité marié à une employée communale qui travaille à la salle. Elle est chargée d’assurer l’entretien du bâtiment. Pour l’opposition, la situation paraît inopportune. Comment peut-il prendre part aux décisions de l’ASBL alors que sa femme y travaille ?

    2 : le directeur et son épouse sont également acteurs dans l’organisation d’un challenge de minifoot. Or, ce challenge s’organise justement dans la salle de Forchies. A un point tel que le couple est le principal locataire de la salle.

    Tout cela nourrit le terreau de la confusion. Comment un directeur qui gère notamment les horaires de la salle peut-il aussi être l’un des locataires ? Comment s’assurer qu’il ne va pas privilégier son challenge par rapport aux autres activités sportives ? Par rapport à sa vie privée, comment avoir ses apaisements quant à la protection qu’il pourrait apporter à son épouse? Le directeur a été nommé par les membres de l’ASBL. Il y en a 11. Six sont issus du groupe socialiste (majorité) et cinq proviennent de l’opposition.

    L’administration est censée réagir, comme le souhaite l’opposition, menée par la conseillère Barbara Osselaer. Mais lors du dernier conseil, la majorité à considéré que le directeur pouvait rester en place. Seul concession : lors des réunions de l’ASBL, il quittera la table lorsqu’un vote concernera sa femme... L’héritage des affaires carolos a semé le trouble dans le coeur des citoyens. La crédibilité politique est fragilisée.

    Nombreux sont les acteurs politiques à l’avoir compris. Pas tous, malheureusement.

    P.B.

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    Comment le MCC ambitionne la majorité

    MCC.jpgCommunales 2018 déjà en vue : il y aura de la concurrence

    Le libéral Michel Siciliano veut réunir les Fontainois autour d’un projet fédérateur. Et les Écologistes y participent...


    Le MCC dispose désormais d’une section locale à Fontaine-l’Évêque. C’est chose faite depuis le 7 mars dernier, La Nouvelle Gazette en a d’ailleurs déjà parlé. Ils sont une quinzaine de Fontainois à avoir rejoint le Mouvement des Citoyens pour le Changement. Michel Siciliano est le chef de file.
    Pas forcément simple de s’y retrouver en politique, à Fontaine...

    Acte 1 : à quelques semaines du scrutin d’octobre 2012, les libéraux se divisent, sur base d’un conflit Seghin-Siciliano. Deux listes (cdH/MR et Vous+) seront donc présentes dans l’isoloir, en lieu et place d’une seule.

    Acte 2 : le conflit au sein de la famille libérale permet aux socialistes de remporter les élections dans un fauteuil et de retrouver la majorité, historiquement perdue six ans plus tôt.

    Acte 3 : la hache de guerre n’est toujours pas enterrée chez les bleus, au lendemain du scrutin. Siciliano et la section locale du MR, c’est fini. « Mais je reste un libéral », dit-il. Le divorce n’en reste pas moins douloureux.

    Acte 4 : Gérard Deprez entend l’appel de certains Fontainois, dont Véronique Vandepontseele, actuelle conseillère au CPAS. Le MCC est sur les rails.

    Acte 5 : les écologistes craignent que Vous+ soit absorbé, voire englouti, par le MCC. Il n’en est rien, Siciliano souhaite au contraire rassembler.

    Acte 6 : l’idée d’un cartel solide et constructif prend forme. Écolo et le MCC sont amenés à remplir ensemble leur rôle d’opposition à Fontaine, sous le label Vous+. Hier, Michel Siciliano a fait le point sur cette nouvelle ligne directrice destinée à répondre aux attentes des Fontainois. « Nous sommes à l’écoute des revendications des citoyens et nous allons nous montrer très attentifs aux actes posés par la majorité. Écolo et MCC veulent lancer une belle dynamique avec Vous+. »

    Acte 7 : l’horizon 2018 plane déjà au-dessus de Fontaine, même si cela est avoué à demi-mot. Très clairement, Vous+ n’est pas d’accord avec la politique mise en place par la majorité socialiste. L’argent manque cruellement à Fontaine (nous en parlions début de semaine)  « Nous souhaitons présenter aux Fontainois des alternatives crédibles aux solutions avancés par le PS. Pour y parvenir, nous comptons aussi sur la jeunesse et sur les nouvelles recrues qui vont venir renforcer nos rangs.» D’ici à 2018, il reste du temps pour asseoir une crédibilité indispensable pour convaincre les électeurs lors du prochain scrutin.
    2014 sera d’ailleurs un premier round d’observation intéressant à analyser...

    P.B.

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    Véronique Vandepontseele et Michel Siciliano
    veulent conquérir les Fontainois avec le MCC. - photo: Manzo
     


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    Chef de corps de Police: désignation recalée

    police.jpgLe conseil de police a refusé hier de désigner le chef de corps de la zone des Trieux (Courcelles et Fontaine-l’Evêque). Pour rappel, seul Jean Labar, ancien chef de la zone Binche/Anderlues, détaché aujourd’hui auprès de la police fédérale, avait postulé lors de l’appel à candidats lancé sous la précédente législature.

    «Un peu court pour opérer un choix », estiment en choeur Caroline Taquin, qui préside désormais la zone de police des Trieux, et Noël Van Kerckhoven, le bourgmestre de Fontaine.


    Ils ont d’ailleurs motivé leur refus en ce sens, se basant sur la jurisprudence. Ils transmettront leur décision à la ministre de l’Intérieur. Si elle les suit, le poste de chef de corps sera à nouveau déclaré ouvert et la procédure de recrutement pourra être relancée…


    Dans ce cas, le nouveau chef de corps des Trieux ne sera pas connu avant plusieurs mois. Thierry Meunier continuera à faire fonction tant qu’il n’aura pas été officiellement adoubé par le conseil de police de la zone  Anderlues/Binche, qu’il coiffera bientôt. Des dispositions seront prises s’il devait endosser son nouveau rôle avant que son successeur ne soit désigné. l

    M-G.D.

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    Le CPAS est au bord de la faillite

    logo cpas bleu.jpgLes caisses communales sont dans le rouge

    Il n’y a plus de sous àFontaine-l’Evêque. La crise financière fontanoise n’est pas un cas isolé en Région wallonne même si, ici, les conséquences se font davantage ressentir!

    On vous épargne les analyses politico-financières. En un mot comme en cent, il n’y a plus de sous dans les caisses communales de Fontaine.

    1. Les classes de neige
    L’absence de moyens s’illustre tristement par la diminution des aides pour permettre aux élèves d’aller aux sports d’hiver. On vous parle des classes de neige, évidemment. Une évasion pour les uns, une pause pour les autres, ce séjour enrichit tout le monde. Cette année, l’aide communale a failli passer à la trappe, pour des raisons d’organisation politique au lendemain du scrutin d’octobre dernier. Finalement, elle sera de 2.500 euros en lieu et place de 10.000 euros. Résultat, le séjour des enfants de l’athénée a dû être raccourci et l’ASBL qui gère le bâtiment a mis la main au portefeuille, ainsi que l’école. Le programme du séjour a été revu pour baisser le coût au maximum afin d’éviter un supplément aux parents qui payaient déjà 250 euros.

    2. Le CPAS boit le bouillon
    La situation du CPAS n’est guère plus réjouissante. Et ici, l’ampleur de la crise est nettement plus inquiétante. Fontaine-l’Évêque fait partie des communes où le taux de chômage est élevé. Du coup, les nouvelles mesures fédérales qui visent à exclure plus rapidement les bénéficiaires des allocations de chômage vers le RIS (revenu d’intégration social) du CPAS coûtent très chères à la Ville.
    Que les choses soient claires, à ce rythme-là, Fontaine court à la faillite. Le bourgmestre lui même fait cette triste analyse. « S’il n’y a pas de prise de conscience du Fédéral ou du Régional, nous courons à la catastrophe », nous disait-il hier, en substance. Alors, que faire ? 2013 est sauvée grâce à une dernière aide de la Région. Pour 2014, pas de solution…

    3. La police est trop chère
    Le budget pour la police n’est guère plus rose… On sait d’ores et déjà que la dotation sera insuffisante. À titre de comparaison, Courcelles (qui partage la même zone de police) a prévu 600.000 euros en plus dans son budget. Fontaine est incapable de faire la même démarche. La majorité espère malgré tout une éclaircie car elle a demandé une révision des comptes…

    4. Pension des agents
    Le frais de personnel de l’administration pèse lourd dans la balance. La majorité a réussi à conserver les 13 personnes dont le contrat à durée déterminée arrivait à échéance. Par contre, pas de nouvel engagement. Mais il y a bien plus grave : les pensions des fonctionnaires. La cotisation assumée par la commune va augmenter pour arriver à 41.5% en 2016. Pour Fontaine, cela se traduit par une dépense importante qui, pour l’heure, est impossible à assumer…

    5. Service incendie noyé
    Et les autorités communales ne sont guère plus à l’aise à propos du service incendie. Ici aussi, le Fédéral cause des soucis aux élus locaux. La charge financière des services de secours est prise en charge à concurrence de 50% pour le Fédéral et 50 % pour le communal. Question : si cet accord est rompu, comment Fontaine va-t-elle trouver l’argent ?

    6. Les priorités avant tout
    Tant pour la majorité (PS) que pour le MR et le cdH (opposition), le budget 2013 est prudent et responsable. Et surtout, l’équilibre est respecté… pour cette année.
    N’ayons pas peur des mots, l’administration est face au mur. À l’instar d’autres communes de la Région wallonne, les caisses sont vides. Il faut donc faire des choix.  « Il faut envisager le pire scénario, celui où le rôle de la commune se résumerait à ses missions obligatoires sur le plan légal, faute de moyens », déplore l’ancien bourgmestre Philippe Seghin (MR).  « Cette perspective n’est pas réjouissante mais, à ce rythme,  elle est malheureusement plausible. » On n’en est pas encore là.


    En attendant, Fontaine est contrainte de concentrer ses moyens sur ce qui est vraiment indispensable.
    Faire fonctionner une commune, c’est identiquement la même chose que faire fonctionner une famille : on n’achète pas un nouveau téléviseur si on n’a pas assez d’argent pour se chauffer.


    À la commune, c’est pareil, on paye d’abord l’indispensable avant de financer, par exemple, les comités de quartier. l

    PHILIPPE BOUDART

    chateau.jpg

     


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    Conseil communal du 23 mai 2013

    CC.jpgOrdre du jour

    Séance publique



        


    1°) Prestation de serment du nouveau Receveur communal

    2°) Approbation du procès-verbal de la séance publique et de la séance à huis clos du 25 avril 2013
                                


    3°) SERVICE FINANCES
          3.1 : ratification de la délibération du Collège communal du 30/04/2013 relative aux dépenses 
             liées aux réparations des établissements scolaires
          3.2 : ratification de la délibération du Collège communal du 30/04/2013 relative aux dépenses   
                liées aux réparations des coffrets pour les maraîchers
          3.3 : ratification de la délibération du collège communal du 08/05/2013 relative aux frais de 
             participation de 4 personnes pour la journée de l’enseignement
          3.4 : ratification de la délibération du Collège communal du 27/03/2013 relative à l’achat de 4 
              toners pour la coordination générale du PCS
          3.5 : ratification de la délibération du Collège communal du 10/04/2013 relative aux dépenses 
              dans le cadre du  « Module Etudiant – projet du PCS »
          3.6 : Article L1122-23 du Code de la Démocratie locale et de la Décentralisation
          3.7 : budgets ordinaire et extraordinaire 2013
          3.8 : subventions 2013
          3.9 : Fabrique d’Eglises :
                  3.9.1 : St Christophe :  budget 2013
                  3.9.2 : St Vaast et Notre Dame de Grâce : budget 2013
                  3.9.3 : Ste Vierge : budget 2013
                  3.9.4 : Sacré Cœur :  budget 2013
                  3.9.5 : St Martin : budget 2013
          3.10: Paroisse protestante
                   - budget 2013
          3.11 : Maison de la Laïcité
                   - budget 2013
                
    4°) MARCHES PUBLICS
          4.1 : fourniture de matériel informatique pour les écoles communales
                  - arrêt du cahier spécial des charges et détermination du mode de passation de marché
          4.2 : fourniture en location d’une pompe submersible (cantonnier)
                  - urgence impérieuse résultant d’événements imprévisibles – procédure négociée sans 
                 publicité
                  - prise d’acte de la délibération du Collège communal du 17/04/2013
          4.3 : marchés de travaux de pose d’installations d’éclairage public
                  – renouvellement de l’adhésion de la commune à la centrale de marchés IEH



    5°)  INTERCOMMUNALES/ASBL
           5.1 : Commission des Finances
                  - remplacement d’un membre
           5.2 : ASBL « La Géode »
 - remplacement d’un représentant de la Ville au sein du conseil d’Administration
           5.3 : ASBL « Agence Locale pour l’Emploi
                  - désignation des représentants de Ville pour les groupes MR/CDH et VOUS +
           5.3 : Intercommunale d’Electricité du Hainaut (IEH)
 - remplacement d’un délégué aux assemblées générales
                   - assemblée générale du 25/06/2013 – approbation de l’ordre du jour
           5.4 : Intercommunale de Gaz du Hainaut (IGH)
                   - remplacement d’un délégué aux assemblées générales
                   - assemblée générale du 25/06/2013 – approbation de l’ordre du jour 
      

    5.5 : Intercommunale Pure de Financement du Hainaut (IPFH)
 - remplacement d’un délégué aux assemblées générales
      

    5.6 :Urgence Sociale de la Communauté Urbaine
                  - désignation du représentant de la Ville au sein de l’Assemblée générale
      

    5.7 :ICDI
 - assemblée générale du 26/06/2013 – approbation de l’ordre du jour
      

    5.8 :BRUTELE
 - Désignation du représentant de la Ville aux assemblées générales
                  - désignation d’un administrateur de secteur
                  - désignation d’un candidat administrateurs de secteur suppléant
                  - désignation d’un candidat Commissaire

    6°) SERVICE DES BIBLIOTHEQUES
 - information : reconnaissance de la Bibliothèque en vertu du Décret du 30/04/2009 relatif au 
développement des pratiques de lecture organisé par le réseau public de la lecture et les 
bibliothèques publiques. 



    7°) SERVICE JEUNESSE
          7.1 : fixation du prix de la journée de fréquentation du Centre de vacances
          7.2 : approbation du Règlement d’ordre intérieur

    

8°) SERVICE ECONOMIQUE
    Modification de la voirie vicinale tendant au redressement des sentiers 74 et 75 à Leernes

    9°) CONTRAT DE RIVIERE SAMBRE & AFFLUENTS
 - approbation du plan relatif à la participation de la Ville dans le programme triennal 2014-2016

    10°) ARRETES DE POLICE PRIS PAR LE BOURGMESTRE
 - information

    11°) REGLEMENTS COMPLEMENTAIRES A LA CIRCULATION ROUTIERE
         Section de Leernes
         11.1 :création d’un emplacement pour personnes handicapées le long de la rue Derouck 11 à 6142 
             LEERNES
          Section de Fontaine-l’Evêque
          11.2 : interdiction de stationner du côté impair de la rue Général de Gaulle sur une distance de   
               5 m dans la projection du garage attenant au 2 A
          11.3 : interdiction de stationner du côté pair de la rue du vieux Muret le long des bâtiments 10 à 
              18
         Section de Forchies-la-Marche
         11.4 : rue Lt Tasse : une zone d’évitement striée de 2 m est établie sur l’accotement en saillie à hauteur du n° 114



    12°) POINTS INTRODUITS A LA DEMANDE DES CONSEILLERS
      -
                                
    Séance à huis-clos

    13°)PERSONNEL COMMUNAL
          13.1 : mise à la pension d’un agent
          13.2 : ASBL « La Géode »
 - convention de mise à disposition de personnel communal 
     

    13.3 : ASBL « SPORT + ECOLE = SANTE »
                   - convention de mise à disposition de personnel communal

    14°)   ENSEIGNEMENT MATERNEL ET PRIMAIRE
            14.1 : Désignations temporaires – ratification
            14.2 : fin de fonctions – ratification
            14.3 : fin de prestations à temps partiel d’une maîtresse spéciale de morale 2013/2014 - 
                 ratification
            14.4 : modification de la situation administrative d’une institutrice primaire – ratification
            14.5 : modification du congé d’une maîtresse spéciale d’éducation physique – ratification
            14.6 : modification du congé d’une maîtresse spéciale de psychomotricité – ratification
            14.7 : congé de circonstances – ratification
            14.8 : augmentation du cadre maternel - ratification

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    Présidence du Conseil de la Province

    province.jpgPROVINCE DE HAINAUT
    Une femme à la présidence du conseil
    C’est une première !


    Mardi, le conseil provincial a voté pour le remplacement de Tommy Leclercq, devenu gouverneur du Hainaut, à la présidence du conseil provincial du Hainaut.
    C’est la socialiste binchoise Charlyne Moretti qui tiendra désormais les rênes du Conseil.
    S’exprimant sur ses nouvelles compétences, elle a dé- claré qu’elle veillerait à ce que l’hémicycle soit «un lieu de discussion, de décision où seul trouvera l’exercice d’une démocratie respectueuse et proche du citoyen».
    Le Conseil provincial a par ailleurs désigné la nouvelle Inspectrice générale d’« Hainaut Culture-Tourisme ». Nathalie Brassart, issue du service d’Audit Interne provincial, dirigera désormais cette importante institution, fruit d’une fusion entre la Fédération provinciale du tourisme et l’ancienne Direction générale des Affaires culturelles.


    Elle succédera, à, partir du 1er juin, à Jean-Michel Maes, admis à la retraite. l

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    La plus jeune conseillère

    Conseil.jpgClotilde Moulin, 20 ans, est la plus jeune conseillère.
    Elle est devenue jeudi passé la plus jeune conseillère communale de Fontaine-l’Évêque. À 20 ans seulement, elle complète l’équipe socialiste installée dans une confortable majorité, suite au départ de Laurent Michel pour raisons professionnelles.


    -Clotilde Moulin, vous voilà à présent conseillère communale à 20 ans seulement, comment avez-vous vécu cette journée, jeudi passé ?
    -Très bien. J’avoue que c’était un peu stressant même si tout le monde m’a accueilli avec gentillesse et sympathie. L’ambiance était conviviale.
    -Comment se retrouve-t-on conseillère aussi jeune ? Qu’est-ce qui vous a guidé dans la politique ?
    -Papa s’est investi dans le parti écologiste. Pour lui, c’était surtout par plaisir. Il m’a ouvert les yeux sur la politique.
    -Mais vous n’avez pas opté pour les Verts ?
    -Non, j’ai trouvé davantage d’affinités avec le PS.
    -Pourquoi ?
    -À partir de 17 ans, j’ai assisté aux réunions de section. Je me suis sentie en phase avec la politique sociale, l’aide aux personnes, l’ouverture d’esprit et l’égalité des personnes. J’apprécie la méthode socialiste pour gérer un pays.
    -Et d’un point de vue communal ? Tout le monde a droit à la parole?
    -Il y a une bonne mixité entre les jeunes et les expérimentés, un bel échange entre les idées et les connaissances.
    -Puis, soudain, à l’approche des élections, on vous propose de vous inscrire sur la liste ?
    -Oui, en effet. J’étais surprise. D’autant plus que j’avais prévu de partir 5 mois à Anvers et 5 mois à Malte pour apprendre les langues.
    -Ah bon, quelles études suivez-vous ?
    -Après mes humanités au collège Notre-Dame de Binche, je suis à présent inscrite à l’Ihecs en relations publiques.
    -Et donc, ces élections ?
    -J’estimais ne pas être disponible pour mener une campagne complète. Mais comme je revenais trois mois avant les élections, c’était compatible.
    -Et le lendemain du scrutin, vous être première suppléante ?
    -Oui, j’étais tout aussi stupéaite que ravie. Et aujourd’hui, je suis conseillère. J’aimerais être le porte-parole des riverains qui souhaitent interpeller un membre du collège. Je transmettrai leurs questions.

    Philippe Boudart JOURNALISTE

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    Au Foyer fontainois

    FF.jpgGuéguerre entre Vous+ et le PS pour le Foyer fontainois. C’est une histoire de règlement de compte et de guéguerre entre les deux partis qui se sont opposés lors des dernières élections communales.


    Ici, il est question du Foyer fontainois.


    Acte 1 :
    Lors de la précédente législature, il y avait 10 sièges au conseil d’administration du Foyer fontainois : cinq pour le PS et cinq pour le MR.
    À l’époque, les socialistes avaient démissionné avant d’avancer une lettre dénonçant la mauvaise gestion du foyer.


    Acte 2 :
    Les mêmes socialistes avaient manifesté le souhait de réintégrer le Foyer fontainois. Le MR avait refusé.


    Acte 3 :
    Au lendemain des élections communales d’octobre dernier, il convenait de remanier le conseil d’administration du même Foyer fontainois.
    Cette fois, neuf sièges étaient à distribuer : 5 pour le PS, 2 pour le MR et 2 pour le groupe Vous+. Petit rappel, on se souvient que les libéraux s’étaient disputés pour finalement présenter deux listes le 14 octobre, avec les conséquences que l’on connaît : le MR perdait cette majorité difficilement acquise en2006.


    Bref, à l’occasion de cette nouvelle composition du conseil d’administration, les deux candidats de Vous+ n’ont pas obtenu le nombre de voix suffisantes (14 non contre 9 oui). Évidemment, cela respire le règlement de compte à plein nez.


    Les deux hommes étaient par le passé président et membre de l’ancien conseil d’administration.
    On le devine, la tension est maximale entre cette majorité rouge et cette opposition bleue où, indéniablement, l’heure est à la rancune.
    PB

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